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La liste des marchandises hautement réglementées


Les marchandises interdites ou hautement réglementées

Les produits ci-dessous font l’objet d’autorisation particulière ou sont interdits vers toutes destinations, domestiques ou internationales :

- Les matières biologiques périssables, infectieuses ou non infectieuses.

- Les organes et dépouilles humain.

- Les stupéfiants et les matières psychotropes.

- Les objets obscènes ou immoraux.

- Les produits de contrefaçon.

- Les animaux vivants (sauf conditions spécifiques).

- Les animaux morts.

- Les matières explosives (y compris les munitions inertes ou factices), inflammables (alcools, parfums) radioactives ou corrosives.

- Les matières dangereuses telles que le gaz comprimé ou tout objet contenant du gaz ou de l’aire comprimé ou liquide (produits aérosols, canots de sauvetage, extincteurs…etc).

-Les bijoux, métaux précieux, billets de banque, valeurs au porteur, or ou argent, et autres objets de valeurs (sauf conditions spécifiques).

- Les objets qui par leur nature ou leur emballage, peuvent présenter un danger pour les agents, salir ou détériorer les affaires personnelles du voyageur ou des autres voyageurs ou l’équipement utilisé par le voyageur.

- les déchets dangereux.

- Les biens culturels ayant un intérêt majeur pour le patrimoine national.

- Tous les envois dont le caractère sensible est soumis à des formalités particulières : armes, médicaments, tabacs, amiante, marchandises stratégiques utilisables à des fins civiles ou militaires ou produits issus d’espèces animales ou végétales sauvages protégées par la Convention de Washington.

Dans le cas où vous souhaiteriez expédier certaines de ces marchandises,  vous devrez recourir à  d’autres moyens de transports sans utiliser le site expdiezentrevous.com. Vous devez également et obligatoirement vous rapprocher de l’administration des Douanes en France mais aussi du pays destinataires de l’envoi.

En effet, par exception au principe de libre circulation, ces marchandises doivent obligatoirement être accompagnée d’autorisations officielle telles que licence, certificat, autorisation d’importation ou d’exportation qui doivent pouvoir être présentés aux Douanes lors d’un contrôle inopiné de l’envoi.

L’envoi d’objet de toute nature comportant des images ou représentations de mineurs à caractère pornographique représente un acte criminel. De même, l’exportation, la circulation et la détention de contrefaçons ( marchandises contrefaisant une marque) sont prohibées par la loi du 5 février 1994.

Enfin l’expédition d’aliments (notamment boissons alcoolisées) ou de nourritures est réglementée dans la plupart des pays et, de manière générale, sachez que les pays disposent de règlementation douanière spécifique relative à l’importation de certaines marchandises.